Compte rendu de Conseil Municipal du 26 septembre 2019

Jeudi 26 septembre 2019 à 19h30

Ordre du Jour :

  • Location appartements communaux
  • Travaux du clocher de l’église
  • Parcelle Section ZI n°117
  • Convention Ecole VILLENEUVE D’ALLIER-SAINT-ILPIZE

Présents :

Secrétaires de séance : Brigitte ISSARTEL – Isabelle PERREY

Nathalie RAMBOURDIN, Mme Le Maire ; Brigitte ISSARTEL, 1er Adjoint ; Jérôme FLANDIN, 2ème Adjoint ;

Fred DIARD, Roland CUSOL, Caline FOREST, Jean-Luc ISSARTEL

Excusés :

Corinne POUZOL : procuration à Brigitte ISSARTEL

Florence POURCHON : procuration à Jean-Luc ISSARTEL

Hugo BESSON : procuration à Nathalie RAMBOURDIN

Ouverture de séance

1 – Location des appartements communaux

Appartement Mairie côté château au 2ème étage : rappel loyer mensuel : 150 € + 40 € de charges.

Appartement Mairie côté rue au 2ème étage : travaux d’électricité à faire avant de le louer. Devis à prévoir.

Appartement Place : loyer 370 € + 70 € de charges. Délibération : vote : 9 pour et 1 abstention.

Appartement Mairie 1er étage : Rappel : loyer mensuel 230 € + 70 € de charges.

Appartement école : travaux prévus cet hiver avant de le louer (plomberie, électricité, peinture, sols…).

2 – Travaux du clocher de l’église

Le coût des travaux du remplacement des planchers et poutres s’élève à 2139,52 € HT. Les travaux seront confiés à l’entreprise Claude COUDERT. Délibération : vote 10 pour

3 – Parcelle Section ZI n° 117

Avant de se prononcer, le Conseil Municipal souhaite se renseigner au service de l’urbanisme afin de savoir si la parcelle est constructible ou non.

4 – Convention Ecole VILLENEUVE D’ALLIER- SAINT-ILPIZE

Suite à la demande de la Commune de Saint-Ilpize, le Conseil Municipal de Villeneuve d’Allier accepte à l’unanimité que la convention soit modifiée : à savoir que les frais de fonctionnement de l’école soient répartis au prorata du nombre d’enfants dans chaque commune.

Conseil Municipal du 3 avril 2019 : Budget

Conseil Municipal de Villeneuve d’Allier

Mercredi 3 avril 2019

Ordre du jour :

Adoption du compte de gestion 2018

Adoption du compte administratif 2018

Vote des taux d’imposition 2019

Adoptions des budgets primitifs 2018 commune et assainissement

Adhésion à l’AMRF

Ouverture de Séance

1 – Adoption du compte de gestion 2018

Les comptes de gestion 2018 dressés par le Trésorier n’appellent aucune observation.

2 –  Comptes administratifs 2018

Budget Communal :

Total des réalisations + Reports :

Dépenses : 598 471,95 €

Recettes :   555 026,44 €

Assainissement :

Total des réalisations + Reports :

Dépenses : 57 584,40 €

Recettes : 196 600,54 €

3 – Taxes Locales 2019

Après délibération, les membres de Conseil Municipal décident de n’appliquer aucune augmentation en 2019

4 – Adoption des Budgets primitifs 2019 Commune et Assainissement

Budget primitif communal :

Il s’équilibre en dépenses et recettes en fonctionnement : à 424 750,79 €

Il s’équilibre en dépenses et recettes en investissement : à 321 118,30 €

Budget primitif assainissement :

Il s’équilibre en dépenses et recettes en fonctionnement : à 93 500,08 €

Il s’équilibre en dépenses et recettes en investissement : à 141 852,06 €

Vote des subventions :

Ecole Villeneuve/St Ilpize  : subvention annuelle : 1200 €

Anciens Combattants (ACPG) : 177 €

Association sportive : 100 €

Pierron’s Downhill  Association : 200€

Compte-Rendu de Conseil Municipal Mercredi 30 Janvier 2019

Ordre du Jour :

  • Aménagement du bourg : parkings et place centrale DETR 2019 et Contrat Territorial
  • Mise en œuvre de la Compétence Périscolaire au 1er janvier 2019
  • Eolienne : Convention d’occupation privative du domaine public
  • Avenant loyer et charges appartement Mairie
  • Questions diverses

Secrétaire de séance : Corinne Pouzol

Présents :

Nathalie Rambourdin, Le Maire 

Brigitte Issartel, 1er Adjoint ; Jérome Flandin, 2ème Adjoint ; Corinne Pouzol, 3ème Adjoint 

 Hugo Besson, Roland Cusol, Fred Diard, Caline Forest, Jean-Luc Issartel.

Florence Pourchon, départ à 20 heures, procuration à Jean-Luc Issartel

Ouverture de Séance 

  • 1 – Aménagement du bourg : parkings et place centrale DETR 2019 et Contrat Territorial

 Il est urgent de réaménager en priorité la place centrale : un dossier a été transmis afin d’obtenir une subvention  DETR à hauteur de 40 % et une subvention de la REGION à hauteur de 40 %.      

Tous les caniveaux de la place sont à refaire.

Un devis a été demandé à l’entreprise Chambon pour la place et les différents parkings d’un montant de : 42 424€ HT (Uniquement la place centrale : 20 690€).

Un devis va être également demandé à l’entreprise Colas.

Une demande va être faite aussi pour les trottoirs.

La possibilité d’ajouter quelques bancs ?

Proposition d’une fresque murale sur le mur du bâtiment du local du club de l’Amitié. Fresque qui ferait 7m de large sur 6m50 de haut.

Il faut également se renseigner pour déplacer la cuve qui est vers le local des chasseurs afin de gagner une place pour garer le tracteur et le camion de l’employé communal.

Le Conseil vote « Pour » à l’unanimité

  • 2 – Mise en œuvre de la Compétence Périscolaire au 1er janvier 2019

Une délibération a été prise par la Communauté de Communes, concernant la compétence périscolaire pour les écoles dans lesquelles une garderie a été mise en place : une convention d’utilisation des locaux de l’école et une convention de partenariat entre la communauté de Communes des Rives du Haut-Allier et la Commune de Villeneuve d’Allier a été signée.

On reste avec le même personnel et les mêmes horaires.

Mise en œuvre au 1er janvier 2019 jusqu’au 05 juillet 2019, la garderie est gratuite à compter de ce même jour.

Un solde de tout compte sera fait pour la facture du 1er trimestre, soit 10€/enfant.

Le Conseil vote « Pour » à l’unanimité

  • 3 – Eolienne : Convention d’occupation privative du domaine public

Dans le cadre du projet de raccordement du parc éolien à Mercœur, la société Boralex a contacté Mme le Maire afin de signer une convention pour utiliser une partie des chemins et voies communales.

Le but de cette convention est de permettre le passage du câble en accotement ou sous les chemins et l’utilisation de ces derniers pour le passage de piétons et véhicules dans le cadre de la réalisation du raccordement.

Le Conseil vote « Pour » à l’unanimité

  • 4 – Avenant loyer et charges appartement Mairie

Pour information, un avenant a été réalisé avec la Trésorerie de Langeac.

  • 5 –  Questions diverses
    • Monument aux Morts : déplacement et restauration : 2 devis ont été demandés à l’entreprise Pascal : le premier pour un basalte gris : 9 500€ HT, et le second pour du calcaire blanc : 11 800€ HT. Un autre devis va être demandé à une autre entreprise.. Possibilité d’une Participation Citoyenne ? … à voir.
      • Logement communal : des devis sont en cours (électricité, plomberie, peintures, sols…)
      • Un élagage route de Chatizou s’impose :  chaque propriétaire est responsable et doit entretenir son bois. Il faut donc rechercher sur le cadastre et faire un courrier à chaque propriétaire concerné.
      • Aménagement de la mairie : il devait se faire en octobre 2018, il faut à nouveau  relancer l’entreprise.
      • Accueil des Gallois le week-end de Pâques : c’est l’anniversaire des 40 ans d’échanges. Plusieurs idées sont étudier : vin d’honneur, feu d’artifice ?, fabrication d’un panneau pour offrir….
      • Tour de France le dimanche 14 juillet : possibilité d’une buvette organisée par le Foyer Rural, et autres animations…Réfléchir pour les parkings des camping-cars avec les gendarmes courant février.
      • Sport : Après autorisation, une piste de VTT a été installée par les frères Pierron afin qu’ils puissent s’entraîner : Montgieux – La Rochette – Condros
      • Bulletin Municipal : il est disponible à la boulangerie et en Mairie.
      • Mémoires d’Antan : un fascicule des Mémoires de Marcel Bonnet (1925),père de Francis, est disponible en mairie et à l’agence postale (gratuit).
      • La Vialette : Camping, Bar-Grill :  Plusieurs demandes ont été enregistrées et elles sont à l’étude dans l’immédiat. ( friteuse,  lave-vaisselle, panneau signalétique endommagé, entretien du terrain de pétanque….)

A vos agendas

Dimanche 17 Février : LOTO  à la salle des fêtes de Saint-Ilpize : organisé par le Club de l’Amitié

Dimanche 24 Février : TRIPES de l’Amicale des Pompiers à la salle de St Ilpize

Jeudi 30 Mai : Traditionnelle FÊTE des ROSES

Samedi 22 Juin : Fête de l’école Villeneuve d’Allier / St Ilpize

Dimanche 14 Juillet : Passage du Tour de France à la Vialette

Dimanche 21 Juillet : VIDE-GRENIER de l’ACCA.

Vendredi 2 et Samedi 3 Août : FESTIVAL de MUSIQUE organisé par l’Association Le Bruit de La Rivière

Jeudi 15 Août : Traditionnelle DESCENTE des OFNIS, organisée par le Foyer Rural, FEU D’ARTIFICE en soirée pour fêter les 40 ans des OFNIS.