Conseil Municipal de Villeneuve d’Allier

Mercredi 3 avril 2019

Ordre du jour :

Adoption du compte de gestion 2018

Adoption du compte administratif 2018

Vote des taux d’imposition 2019

Adoptions des budgets primitifs 2018 commune et assainissement

Adhésion à l’AMRF

Ouverture de Séance

1 – Adoption du compte de gestion 2018

Les comptes de gestion 2018 dressés par le Trésorier n’appellent aucune observation.

2 –  Comptes administratifs 2018

Budget Communal :

Total des réalisations + Reports :

Dépenses : 598 471,95 €

Recettes :   555 026,44 €

Assainissement :

Total des réalisations + Reports :

Dépenses : 57 584,40 €

Recettes : 196 600,54 €

3 – Taxes Locales 2019

Après délibération, les membres de Conseil Municipal décident de n’appliquer aucune augmentation en 2019

4 – Adoption des Budgets primitifs 2019 Commune et Assainissement

Budget primitif communal :

Il s’équilibre en dépenses et recettes en fonctionnement : à 424 750,79 €

Il s’équilibre en dépenses et recettes en investissement : à 321 118,30 €

Budget primitif assainissement :

Il s’équilibre en dépenses et recettes en fonctionnement : à 93 500,08 €

Il s’équilibre en dépenses et recettes en investissement : à 141 852,06 €

Vote des subventions :

Ecole Villeneuve/St Ilpize  : subvention annuelle : 1200 €

Anciens Combattants (ACPG) : 177 €

Association sportive : 100 €

Pierron’s Downhill  Association : 200€

Ordre du Jour :

• Aménagement du bourg : parkings et place centrale DETR 2019 et Contrat Territorial
• Mise en œuvre de la Compétence Périscolaire au 1^er janvier 2019
• Eolienne : Convention d’occupation privative du domaine public
• Avenant loyer et charges appartement Mairie
• Questions diverses

Secrétaire de séance : Corinne Pouzol

Présents :

Nathalie Rambourdin, Le Maire 

Brigitte Issartel, 1^er Adjoint ; Jérome Flandin, 2^ème Adjoint ; Corinne Pouzol, 3^ème Adjoint 

 Hugo Besson, Roland Cusol, Fred Diard, Caline Forest, Jean-Luc Issartel.

Florence Pourchon, départ à 20 heures, procuration à Jean-Luc Issartel

Ouverture de Séance 

• 1 – Aménagement du bourg : parkings et place centrale DETR 2019 et Contrat Territorial

 Il est urgent de réaménager en priorité la place centrale : un dossier a été transmis afin d’obtenir une subvention  DETR à hauteur de 40 % et une subvention de la REGION à hauteur de 40 %.      

Tous les caniveaux de la place sont à refaire.

Un devis a été demandé à l’entreprise Chambon pour la place et les différents parkings d’un montant de : 42 424€ HT (Uniquement la place centrale : 20 690€).

Un devis va être également demandé à l’entreprise Colas.

Une demande va être faite aussi pour les trottoirs.

La possibilité d’ajouter quelques bancs ?

Proposition d’une fresque murale sur le mur du bâtiment du local du club de l’Amitié. Fresque qui ferait 7m de large sur 6m50 de haut.

Il faut également se renseigner pour déplacer la cuve qui est vers le local des chasseurs afin de gagner une place pour garer le tracteur et le camion de l’employé communal.

Le Conseil vote « Pour » à l’unanimité

• 2 – Mise en œuvre de la Compétence Périscolaire au 1^er janvier 2019

Une délibération a été prise par la Communauté de Communes, concernant la compétence périscolaire pour les écoles dans lesquelles une garderie a été mise en place : une convention d’utilisation des locaux de l’école et une convention de partenariat entre la communauté de Communes des Rives du Haut-Allier et la Commune de Villeneuve d’Allier a été signée.

On reste avec le même personnel et les mêmes horaires.

Mise en œuvre au 1^er janvier 2019 jusqu’au 05 juillet 2019, la garderie est gratuite à compter de ce même jour.

Un solde de tout compte sera fait pour la facture du 1^er trimestre, soit 10€/enfant.

Le Conseil vote « Pour » à l’unanimité

• 3 – Eolienne : Convention d’occupation privative du domaine public

Dans le cadre du projet de raccordement du parc éolien à Mercœur, la société Boralex a contacté Mme le Maire afin de signer une convention pour utiliser une partie des chemins et voies communales.

Le but de cette convention est de permettre le passage du câble en accotement ou sous les chemins et l’utilisation de ces derniers pour le passage de piétons et véhicules dans le cadre de la réalisation du raccordement.

Le Conseil vote « Pour » à l’unanimité

• 4 – Avenant loyer et charges appartement Mairie

Pour information, un avenant a été réalisé avec la Trésorerie de Langeac.

• 5 –  Questions diverses
  • Monument aux Morts : déplacement et restauration : 2 devis ont été demandés à l’entreprise Pascal : le premier pour un basalte gris : 9 500€ HT, et le second pour du calcaire blanc : 11 800€ HT. Un autre devis va être demandé à une autre entreprise.. Possibilité d’une Participation Citoyenne ? … à voir.
    • Logement communal : des devis sont en cours (électricité, plomberie, peintures, sols…)
    • Un élagage route de Chatizou s’impose :  chaque propriétaire est responsable et doit entretenir son bois. Il faut donc rechercher sur le cadastre et faire un courrier à chaque propriétaire concerné.
    • Aménagement de la mairie : il devait se faire en octobre 2018, il faut à nouveau  relancer l’entreprise.
    • Accueil des Gallois le week-end de Pâques : c’est l’anniversaire des 40 ans d’échanges. Plusieurs idées sont étudier : vin d’honneur, feu d’artifice ?, fabrication d’un panneau pour offrir….
    • Tour de France le dimanche 14 juillet : possibilité d’une buvette organisée par le Foyer Rural, et autres animations…Réfléchir pour les parkings des camping-cars avec les gendarmes courant février.
    • Sport : Après autorisation, une piste de VTT a été installée par les frères Pierron afin qu’ils puissent s’entraîner : Montgieux – La Rochette – Condros
    • Bulletin Municipal : il est disponible à la boulangerie et en Mairie.
    • Mémoires d’Antan : un fascicule des Mémoires de Marcel Bonnet (1925),père de Francis, est disponible en mairie et à l’agence postale (gratuit).
    • La Vialette : Camping, Bar-Grill :  Plusieurs demandes ont été enregistrées et elles sont à l’étude dans l’immédiat. ( friteuse,  lave-vaisselle, panneau signalétique endommagé, entretien du terrain de pétanque….)

Dimanche 17 Février : LOTO  à la salle des fêtes de Saint-Ilpize : organisé par le Club de l’Amitié

Dimanche 24 Février : TRIPES de l’Amicale des Pompiers à la salle de St Ilpize

Jeudi 30 Mai : Traditionnelle FÊTE des ROSES

Samedi 22 Juin : Fête de l’école Villeneuve d’Allier / St Ilpize

Dimanche 14 Juillet : Passage du Tour de France à la Vialette

Dimanche 21 Juillet : VIDE-GRENIER de l’ACCA.

Vendredi 2 et Samedi 3 Août : FESTIVAL de MUSIQUE organisé par l’Association Le Bruit de La Rivière

Jeudi 15 Août : Traditionnelle DESCENTE des OFNIS, organisée par le Foyer Rural, FEU D’ARTIFICE en soirée pour fêter les 40 ans des OFNIS.

Compte-Rendu de Conseil Municipal

Mercredi 3 Octobre 2018, à 19h30

 

Ordre du Jour :

• CLECT
• Entretien de la Gravière
• Renouvellement de l’Eclairage public
• Isolation des fenêtres : Programme TEPCV
• Aménagement de la place
• Cantine scolaire
• Une extension réseau EDF pour raccordement à Auzat
• Questions diverses

Présents :

Secrétaires de séance : Isabelle Perrey – Brigitte Issartel

Nathalie Rambourdin, Le Maire

Brigitte Issartel, 1^er Adjoint ; Jérome Flandin, 2^ème Adjoint

Hugo Besson ; Roland Cusol, Fred Diard ; Caline Forest, Jean-Luc Issartel,

Excusés : Corinne Pouzol, 3^ème Adjoint,  procuration à Brigitte Issartel ; Florence Pourchon, procuration à Jean-Luc Issartel

 

Ouverture de Séance 

 1 – CLECT

Jean-Luc Issartel : Suppléant   –   Brigitte Issartel : Titulaire

Vote « Pour » à l’unanimité

2 – Entretien de la Gravière

Après avoir obtenu toutes les autorisations (car la Gravière ne fait pas partie du Domaine Communal mais du Domaine Public Fluvial), les travaux ont pu commencer en septembre et ont été effectués par le SICALA et le Chantier d’insertion de Lavoûte-Chilhac.

Le SICALA (Syndicat Intercommunal de la Loire et ses Affluents) a travaillé onze jours financés par la Communauté de Communes des Rives du Haut-Allier et le Chantier d’insertion a travaillé cinq jours financés par la Commune.

Pour information, les arbres n’ont pas pu être tous coupés par rapport aux crues.

Les bûches de bois sont à la disposition de tous les habitants de Villeneuve d’Allier pour convenance personnelle. Prière de s’adresser en Mairie pour tout renseignement supplémentaire.

3 – Renouvellement de l’Eclairage public

Les travaux seront réalisés par le Syndicat Electrique avant la fin 2018 pour pouvoir bénéficier de l’aide TEPCV.

Le coût s’élève à 57 000,00€ HT

Le renouvellement de l’Eclairage public concernera l’ensemble du bourg et de tous les hameaux, excepté Auzat, Jazindes et Lomenède ou l’éclairage public a déjà été installé ces dernières années.

Pour information, l’éclairage restera allumé toute la nuit mais sera réduit de minuit à cinq heures du matin dans toute la Commune (bourg et hameaux) afin de réduire la consommation.

4 – Isolation des fenêtres : Programme TEPCV

Elle concerne le Bâtiment de la Mairie : les travaux seront effectués avant la fin de l’année 2018pour pouvoir bénéficier d’une subvention de la Communauté de Communes des Rives du Haut-Allier à hauteur de 80%.

Le coût s’élève à 47 000 € HT.

Pour Information, les trois portes (l’entrée de la Mairie, la salle des Mariages et l’ancienne salle de Bal) seront également remplacées mais ne seront pas prises dans la subvention.

Cette isolation concerne également le Bar-Grill à la Vialette  (la 2^e partie : salle du restaurant).

Le coût s’élève à 19 000 € HT.

5 – Aménagement de la place

Le projet est encore à l’étude : un premier devis nous a été fourni mais ne nous satisfait pas car le coût est trop élévé et ne correspond pas à nos attentes. Ce dossier est par conséquent à revoir dans les prochains mois.

6 – La Cantine scolaire

Le four est en panne : dans l’attente de devis…

Il a été demandé par le cantinier, l’achat et la pose d’une douchette pour l’évier de la cantine d’ un montant de 300€ et l’achat d’un nouveau lave-vaisselle suite à l’effectif en hausse des élèves.

Le Conseil Municipal a donné une réponse favorable pour la réparation du four et l’achat d’un nouveau lave-vaisselle dans un premier temps.  A voir par la suite pour la douchette.

7 – Extension réseau EDF pour raccordement à Auzat

Vote « Pour » à l’unanimité

8 – Questions diverses

* Agence postale : bilan très positif.

*Eglise : les marches de l’escalier qui montent aux cloches doivent être remplacées rapidement.

Dates à retenir :

• Commémoration du 11 novembre : Dimanche 11 novembre à 10 h 30 sur la place de Villeneuve d’Allier suivie à 11 h de la Commémoration à Saint Ilpize.
• Repas du CCAS : Dimanche 18 novembre à 12 h salle de la cantine
• Inauguration de l’Ecole rénovée de Villeneuve d’Allier- Saint Ilpize : Samedi 24 novembre à 11 h.

 

Compte-Rendu de Conseil Municipal

Mercredi 11 Juillet 2018, à 20h00

Ordre du Jour :

• Renouvellement de l’éclairage public du bourg et des hameaux
• Isolation des fenêtres, bâtiment de la Mairie
• Remboursements de sinistres provenant des assurances
• Recrutement de deux agents en contrats Aidé
• Garderie école
• Raccordement assainissement Atelier Tixier
• Questions diverses

 

Présents :

Secrétaires de séance : Corinne Pouzol – Brigitte Issartel – Isabelle Perrey

Nathalie Rambourdin, Le Maire

Brigitte Issartel, 1^er Adjoint ; Jérome Flandin, 2^ème Adjoint ; Corinne Pouzol, 3^ème Adjoint

Roland Cusol, Caline Forest, Jean-Luc Issartel, Florence Pourchon

Excusés : Fred Diard, procuration à Mme le Maire ; Hugo Besson, procuration à Jean-Luc Issartel

 

Ouverture de Séance 

• 1 – Renouvellement de l’éclairage public du bourg et des hameaux

Tous les travaux devront être effectués par tranches avant fin 2018,afin de saisir l’opportunité de bénéficier du dispositif exceptionnel d’aide financière des CEE bonifiés, destiné à accélérer les économies d’énergie dans les Territoires à énergie positive pour la croissance verte.

Jazindes, Auzat, et Lomenède sont déjà faits. Le Conseil propose des lanternes comme à Auzat.

Estimation des travaux : 57 476,34 € HT.

Tout l’éclairage (bourg et villages) sera équipé en leds et fonctionnera toute la nuit mais en avec une réduction de Minuit à 5 heures du matin.

Le Conseil vote « Pour » à l’unanimité

 

• 2 – Isolation des fenêtres du bâtiment de la Mairie:

Le  devis retenu est de  : 47 296,76 € HT après remise commerciale de 15%. Une aide de la Com-Com des Rives du Haut-Allier sera mise en place si les travaux sont réalisés avant la fin d’année 2018.

Le Conseil vote « Pour » à l’unanimité

 

• 3- Remboursements de sinistres provenant des assurances

Madame Le Maire informe le Conseil Municipal que tous les remboursements de sinistres, liés aux assurances pour être encaissés, doivent faire l’objet d’un accord du Conseil.

Le Conseil vote « Pour » à l’unanimité

 

• 4 – Recrutement d’un agent en contrat Aidé

Un des contrats CAE est arrivé à son terme le 6 juillet 2018, le poste est donc à pourvoir afin d’assurer la continuité du poste d’ATSEM. L’agent sera embauché pour une durée hebdomadaire de 24 heures, et devra  être éligible pour un contrat aidé, type CAE/CUI avec 60 % d’aide de l’Etat. Deux personnes ont été reçues en entretien, et le choix final s’est porté sur Mme Joëlle Pélissier.

Le contrat CAE de 24 heures subventionné à 60% par l’Etat , concernant Catherine Marchais est renouvelé pour une durée d’un an.

Le Conseil vote « Pour » à l’unanimité

 

• 5 – La Garderie Ecole

Les horaires seront modifiés à la rentrée scolaire de septembre 2018 : la garderie sera dorénavant assurée de 7 heures 30 à 8 heures 45 le matin, et de 16 heures 15, à 18 heures 15, le soir. Cela entrainera un coût supplémentaire pour les communes de Villeneuve d’Allier et de Saint-Ilpize.

Afin de réduire ce coût, et en concertation avec les parents d’élèves, il est proposé de de demander aux familles une participation. Le montant sera de 10€ par enfant, et par trimestre. Une facture annuelle sera établie fin juin de l’année scolaire en cours, en accord avec la Trésorerie. Le tarif sera applicable dès le premier jour de garderie.

Le Conseil vote « Pour » à l’unanimité

 

• 6 – Raccordement assainissement Atelier Tixier

Suite au courrier de Mme Elisabeth Tixier, au sujet du branchement assainissement de l’atelier Tixier dont elle a hérité, pour lequel, Mr Pierre Tixier (son père) a payé durant des années, la redevance assainissement

 

pour un montant total de 825.02€, alors qu’il n’était pas raccordé au réseau. Le conseil donne son accord afin d’établir un raccordement à l’assainissement en limite de propriété pour l’atelier, et ce à titre gratuit.

Le Conseil vote « Pour » à l’unanimité

 

• 6 – Questions diverses
  • Un atelier Tennis sera mis en place à l’école au 3^ème trimestre de la prochaine année scolaire, le vendredi après-midi, dans le cadre scolaire. Un intervenant du club de Tennis de Brioude se chargera de l’initiation des enfants. Devis : 250€ pour 10 séances.
  • Chemin communal dans le bourg : Suite au courrier de Sandra BLOND, le Conseil Municipal a évoqué de prévoir des devis afin que ce chemin soit accessible.
  • Eglise : Projet de réfection de toiture et du clocher en ardoise subventionnable par la fondation du Patrimoine (dossier en cours).

CR MERCREDI 6 JUIN 2018 (1)

Compte-Rendu de Conseil Municipal

Mercredi 11 avril 2018, à 19h30

Ordre du Jour :

• Adoption du compte de gestion 2017
• Adoption du compte administratif 2017
• Vote des taux d’imposition 2018
• Adoptions des Budgets Primitifs 2018, commune et assainissement
• Adhésion à l’AMRF

Présents :

Secrétaires de séance : Isabelle Perrey- Brigitte Issartel

Nathalie Rambourdin, Le Maire

Brigitte Issartel, 1^er Adjoint ; Jérome Flandin , 2^ème Adjoint

Roland Cusol, Frédéric Diard, Caline Forest, Jean-Luc Issartel, Florence Pourchon

Excusés :Corinne Pouzol, procuration à Brigitte Issartel ; Hugo Besson

Absent : Simon Pradel

Ouverture de Séance 

• 1 – Adoption du compte de gestion 2017

Les comptes de gestion 2017 dressés par le Trésorier n’appellent aucune observation.

2 –  Comptes administratifs 2017

Budget Communal :

Total des réalisations+ Reports :

Dépenses : 486 992,31 €

Recettes :   675 582,94 €

Assainissement

Total des réalisations+ Reports :

Dépenses :  85 786,04 €

Recettes :  231 082,73 €

 

 

3 – Taxes Locales 2018

Après délibération, les membres de Conseil Municipal décident de n’appliquer aucune augmentation en 2018.

4 – Adoption des Budgets primitifs 2018 Commune et Assainissement

Mme le Maire explique les choix budgétaires 2018 : la fin des travaux de l’école ( aménagement de la cour et cantine ),  entretien de la voirie communale, travaux des bâtiments communaux ( logement communal, bar-grill et mise aux normes de sécurité dans  3 salles communales ) .

• Budget primitif communal :

1. Il s’équilibre en dépenses et recettes en fonctionnement : à 468 957,31 €
2. Il s’équilibre en dépenses et recettes en investissement : à 359 405,65 €

• Budget primitif assainissement :

1. Il s’équilibre en dépenses et recettes en fonctionnement : à 82 332,37 €
2. Il s’équilibre en dépenses et recettes en investissement : à 108 341,18 €

• Vote des subventions :

1. Anciens Combattants : 177€
2. Association sportive : 100 €
3. Ecole Villeneuve/St Ilpize : subvention Noël 1000 €+ subvention exceptionnelle 1000 €
4. AAPPMA LA RIBEYROUNE : 150 €

Compte-Rendu de Conseil Municipal

Mercredi 21 Mars 2018, à 19h30

Ordre du Jour :

• Mise en concurrence pour l’affermage du Bar-Grill et le Camping La Vialette : choix du fermier
• Tarifs Camping La Vialette
• Contrat CDD employée postale
• Fonds 199
• Terrains communaux ZI 143 et ZI 3
• Convention Mairie-SDIS de la Haute-Loire
• Questions diverses

Présents :

Secrétaires de séance : Corinne Pouzol – Brigitte Issartel – Isabelle Perrey

Nathalie Rambourdin, Le Maire

Brigitte Issartel, 1^er Adjoint ; Corinne Pouzol, 3^ème Adjoint

 Roland Cusol, Frédéric Diard, Caline Forest, Jean-Luc Issartel, Florence Pourchon

Excusés : Jérome Flandin, procuration à Mme le Maire ; Hugo Besson

Absent : Simon Pradel

Ouverture de Séance 

• 1 – Mise en concurrence pour l’affermage du Bar-Grill et du Camping La Vialette : choix du fermier

3 candidats ont été reçus :

Séverine et Stéphane QUINTIN : Société : proposition de 7000€ de leur part, ont remis un dossier complet. Pas d’embauche, Séverine au bar et service et Stéphane en cuisine

Denis GROLLIER : proposition de 7000€, dossier complet également. Devra embaucher pour le bar et la cuisine

Stéphane TEULE : proposition 5000€, pas de dossier mais un courrier. Devra embaucher en cuisine.

 Il est procédé à un vote à bulletin secret :  Séverine et Stéphane QUINTIN sont élus : 8 votes pour sur 9

Un contrat renouvelable tous les ans sera donc signé et démarrera au 1^er avril.

2 – Tarifs du Camping La Vialette

Proposition : reprendre les tarifs de l’an dernier + taxe de séjour

Vote « Pour » à l’unanimité

3 – Contrat CDD de l’employée postale

       Il concerne l’embauche d’ Eliane MOUTTET

         Elle avait un CDD de 2 mois qui finissait fin mars

         1^er avril, un nouveau contrat CDD mis en place 20h/semaine pour une durée d’un an

         Vote « Pour » à l’unanimité

           4 – Fonds 199 (Département)

        Montant à ne pas dépasser pour l’aide : 50 000€ (dossier à clôturer avant fin avril)

        Subvention de 40 % de la part du département

• Logement communal : environ 32 104€
• 1^ère phase de travaux au Bar-Grill (entrée + devanture) : 12 362€
• Mise aux normes de sécurité dans trois salles communales : 3 376€

         Vote « Pour » à l’unanimité

           5- Terrains communaux ZI 143 et ZI 3

           Deux propositions ont été faites : Une vente de 1500 m2 en vue d’un éventuel projet d’agrandissement d’un propriétaire riverain ou une location de la part d’un agriculteur.

           Pour la location : contrat de bail qui peut être arrêté en cas de proposition de vente  (6 mois de délai à respecter).

             Vote « Pour » la location à Eric Roche à l’unanimité

• 6 – Convention Mairie-SDIS de la Haute-Loire

Cette convention autorise Philippe Bell, employé communal et sapeur-pompier au Centre de Villeneuve d’Allier- St Ilpize à partir s’ il est appelé sur une intervention ou à suivre une formation.

Vote « Pour » à l’unanimité

7 – Questions diverses

• Le gîte communal : il faut trouver une personne pour le ménage à partir de la 1^ère semaine de mai
• Eglise : soucis de chauffage, et de toitures : clocher au-dessus du Chœur et toit de l’église

Voir pour une aide de la paroisse pour le gaz.

 Pour le nettoyage des berges de l’Allier sur le domaine public fluvial : attendre l’autorisation de la DDT.

• Mur de l’ancien cimetière : devis de l’entreprise LANCIER d’un montant de 33 340€ HT
• Assainissement à Grandchamp : trois demandes de branchement à traiter avant l’été par l’entreprise LANCIER.
• Route de Chatizou à réparer:devis 4600€ HT
• Aménagement de la salle de la Mairie : suite à la confection des plans, devis à demander.
• Prochain conseil municipal : le mercredi 11 avril à 19h30.

Villeneuve d’Allier – Tonyrefail, 40 ans d’Amitié

 

Mercredi dernier, trente  personnes sont parties de Villeneuve d’Allier, direction Tonyrefail, une petite ville du Pays de Galles, proche de Cardiff.

C’est un voyage habituel qui se perpétue tous les deux ans depuis 1978, et qui est organisé par le Foyer Rural de Villeneuve d’Allier-Saint Ilpize.

Cette année, c’était  l’anniversaire des 40 ans de cet échange à Tonyrefail. 

L’année prochaine les Gallois viendront dans la vallée de la Ribeyre pendant le week-end de Pâques comme le veut la tradition.

Didier Servant, originaire de Saint Ilpize, était à l’honneur cette année, car il est le seul à avoir participé à tous les voyages au Pays de Galles.

Le programme du séjour était chargé et festif. Temps fort de ce voyage : la réception du vendredi soir, avec repas servi à table, et cent personnes qui étaient conviées pour fêter ce 40^ème anniversaire dans une ambiance très conviviale.

Le samedi, traditionnel rendez-vous de ce voyage : le match du tournoi des 6 nations Galles-France, auquel tous les Français ont assisté.  Le dimanche soir, c’était au tour des Français d’organiser leur soirée. Puis, ils ont repris le car sous la neige, pour un retour au pays avec une fois de plus, plein de bons souvenirs en tête, et ils ont déjà hâte de retrouver dans un an leurs « copains » gallois de toujours.