Compte-Rendu de Conseil Municipal du Mercredi 4 octobre 2017

Ordre du Jour :

  • Décision modificative du budget communal concernant une mauvaise imputation en 2015
  • Délibération fixant la durée d’amortissement, compte 204172
  • Demande de subvention pour la bibliothèque
  • Cimetière, travaux et tarifs des concessions
  • Zone artisanale
  • Bail pour le local entre la commune et l’ACCA de Villeneuve d’Allier
  • Adoption d’une motion pour le maintien de Trésorerie à Paulhaguet
  • Révision des listes électorales, remplacement de Pierre Tixier
  • Questions diverses

 

Présents :

Secrétaire de séance : Corinne Pouzol

Nathalie Rambourdin, Le Maire

Brigitte Issartel, 1er Adjoint ; Jérôme Flandin, 2ème Adjoint ; Corinne Pouzol, 3ème Adjoint

Hugo Besson, Frédéric Diard, Jean-Luc Issartel, Florence Pourchon

Excusés : Hugo Besson a donné procuration à Nathalie Rambourdin

Caline Forest, a donné procuration à Roland Cusol

Absent : Simon Pradel

 

Ouverture de Séance :

1-  Décision modificative du budget communal concernant une mauvaise imputation en 2015 :

 

2- Délibération fixant la durée d’amortissement, compte 204172 :

Vote « Pour » à l’unanimité

 

3- Demande de subvention pour la bibliothèque :

Total : 2589.60€ : soit : Mobilier : 1822.80€ et Ordinateur : 766.80€

Subvention à 40% : 863.20€

Restent à la commune : 1726.40€ budgettés

Vote « Pour » à l’unanimité

 

4- Cimetière, travaux et tarifs des concessions :

Responsables : Florence Pourchon et Roland Cusol

Remettre du gravier, si possible avant Toussaint

Disponibilité : une dizaine de tombes

Tarif des concessions : 350€ à perpétuité  – Vote « Pour » à l’unanimité

Il est décidé de faire mettre à disposition des poubelles par le SICTOM, une petite en haut, en entrant dans le cimetière, et une grande en bas du cimetière.

 

5-  Zone artisanale :

             Devrait faire partie de la nouvelle Communauté de commune, et plus de la commune.

 

6- Bail pour le local entre la commune et l’ACCA de Villeneuve d’Allier :

Afin de pérenniser l’utilisation du local, le bail sera pour      ans.

Vote « Pour » à l’unanimité

 

7 – Adoption d’une motion pour le maintien de Trésorerie à Paulhaguet :

Vote « Pour » à l’unanimité

 

8 Révision des listes électorales, remplacement de Pierre Tixier :

Ginette Chantel proposée pour remplacer.

Vote « Pour » à l’unanimité

 

 

9– Questions diverses :

  • Boulangerie : pas d’avancement
  • Ecole: Les travaux avancent. Le déménagement devrait se faire aux vacances de Toussaint, semaine 44.

Peintures et sols ont été choisis avec le corps enseignant.

Gros coût de cette transition provisoire par les locaux municipaux : Porte  –  2 WC  – obturateurs sur les prises électriques.

Socotec qui est venue vérifier l’installation électrique, boîtier à changer : devis : 4051€

Contrats : CAE è 1 sur 2 pour 6 mois : 50% d’aide de l’Etat

Mobilier : un nouveau mobilier est nécessaire, car l’isolation a réduit la place, et l’ancien n’est plus en état et plus adapté : Devis Equip’bureau : 3770€

Bureaux réglables, chaises, tapis de regroupement, meubles de rangement

Casiers ?

  • Gîte: il a été beaucoup loué durant l’été. Après octobre, il sera fermé pour 6 mois, il est passé à l’état de Gîte saisonnier.
  • – Dates à retenir : Repas du CCAS : dimanche 26 novembre

Cérémonie au monument aux morts pour le 11 novembre : 1er novembre.

Compte-rendu du conseil municipal du Lundi 10 avril 2017

Compte-Rendu de Conseil Municipal
Lundi 10 Avril 2017, à 19h30

Ordre du Jour :
– Adoption du compte de gestion 2016
– Adoption du compte administratif 2016
– Vote des taux d’imposition 2017
– Adoption des Budgets Primitifs 2017, commune et assainissement
– Mise en concurrence pour l’affermage du Bar-Grill de La Vialette

Présents :
Secrétaire de séance : Corinne Pouzol
Nathalie Rambourdin, Le Maire
Brigitte Issartel, 1er Adjoint ; Jérôme Flandin, 2ème Adjoint ; Corinne Pouzol, 3ème Adjoint
Hugo Besson, Roland Cusol, Frédéric Diard, Caline Forest, Jean-Luc Issartel
Excusée : Florence Pourchon a donné procuration à Jean-Luc Issartel
Absent : Simon Pradel

Ouverture de Séance :
1 – Adoption du compte de gestion 2016 :
Les comptes de gestion 2016 dressés par le Trésorier n’appellent aucune observation.

2 – Comptes administratifs 2016 :
Budget Communal :
Total des réalisations + Reports :
Dépenses : 404 596.16 €
Recettes : 622 477.31 €

Assainissement :
Total des réalisations + Reports :
Dépenses : 151 705.00€
Recettes : 235 035.05€

3 – Taxes Locales 2017 :
Après délibération, les membres du Conseil Municipal décident de n’appliquer aucune augmentation en 2017.
4 – Adoption des Budgets primitifs 2017, commune et assainissement :
Mme Le Maire explique les choix budgétaires 2017, travaux du bâtiment de l’école Villeneuve-St Ilpize, et mise aux normes ; entretien voierie communale ; entretien du cimetière.

– Budget primitif communal :
• il s’équilibre en dépenses et en recettes en fonctionnement : à 466 574.61€
• il s’équilibre en dépenses et en recettes en investissement : à 367 270.88€

– Budget primitif assainissement :
• Il s’équilibre en dépenses et en recettes en fonctionnement : à 67 280.25€
• Il s’équilibre en dépenses et en recettes en investissement : à 150 504.05€

– Vote des subventions :
• Anciens Combattants : 177€
• Association sportive : 100€
• Ecole Villeneuve/St-Ilpize : subvention globale de 1 000€
5 – Mise en concurrence pour l’affermage du Bar-Grill de La Vialette
Deux candidats associés se sont manifestés suite à la mise en concurrence de l’affermage. La Commission chargée d’examiner les candidatures, et composée de Mme Le Maire, et de Mmes Brigitte Issartel et Corinne Pouzol, et de Mrs Jérôme Flandin, Frédéric Diard, et Hugo Besson, les a reçus en mairie afin d’examiner leur projet.
La Commission a donc accepté Mr Thomas Hénonin et Mme Lydia Bénard, qui répondent aux critères de sélection préalablement définis. Leur offre financière est de 7 000€. Mme Le Maire propose de leur confier l’affermage pour une durée de 3 ans. Proposition adoptée à l’unanimité.

 

Compte-Rendu du conseil municipal du 11 Janvier 2017

Compte-Rendu du Conseil Municipal du Mercredi 11 Janvier 2017

Présents :

Nathalie Rambourdin, Brigitte Issartel, Jérôme Flandin, Corinne Pouzol, Caline Forest, Roland Cusol, Jean-Luc Issartel, Simon Pradel, Florence Pourchon, Frédéric Diard.

Absent : Hugo Besson, procuration à Nathalie Rambourdin

Secrétaire de séance : Isabelle Perrey

Ordre du jour :

  • Travaux école : DETR 2017 et Contrat Territorial
  • Admission en non-valeur de titres (budget assainissement)
  • DM concernant le fonds de Péréquation
  • Adhésion à l’AMF
  • Questions diverses

Ouverture de séance :

  • Travaux école : DETR 2017 et Contrat Territorial :

Aménagement du bâtiment de l’école, et mise en conformité

Un architecte du Centre de Gestion a en charge les travaux.

Financement : Subventions : Sous-Préfecture : 40%, Région : 40%, et Commune : 20%

Le montant des travaux devrait s’élever à 140 000€ HT

L’ensemble du bâtiment sera doublé en périphérie, et toutes les menuiseries seront remplacées, et il sera isolé thermiquement.

Installation de sanitaires à l’intérieur du bâtiment. L’accès et la cour seront aménagés. Un local coupe-feu sera créé pour la chaufferie, et une alarme     incendie sera mise en place. La couverture de la cantine sera remplacée.

Le conseil vote « Pour » à l’unanimité.

  • Admission en non-valeur de titres (budget assainissement)

343.14€ d’impayés.

Le conseil vote « Pour » à l’unanimité.

  • DM (décision modificative) concernant le fonds de Péréquation

1050€ : Le conseil vote « Pour » à l’unanimité.

  • Adhésion à l’AMF (association des Maires de France) :

Le conseil vote « Pour » à l’unanimité.

  • Questions diverses
  • Contrat CDD de Bernadette Doré à l’agence postale : il arrive à terme fin janvier 2017 et le poste est à pourvoir afin d’assurer la continuité de ce service public. Contrat de 20 heures. L’appel à candidature est donc ouvert, des affiches seront apposées.
  • Bar-Grill de La Vialette : Fin du contrat d’affermage pour la gestion du Bar-Grill d’Angélique Allemand et de Wilfried Baubel. Il faudra donc faire l’état des lieux rapidement et refaire un appel d’offres pour la saison à venir.
  • Entretien de la voirie communale : subvention Fonds 199 accordée à 40%
  • Agenda: Samedi 14 Janvier à 12 heures : Inauguration du local de la chasse

Samedi 21 Janvier : Vœux et Galette de la Municipalité à 17 heures à la cantine de l’école.

Dimanche 23 Juillet : Vide-Grenier organisé par l’ACCA

  • Documentaire:  « Auzat l’Auvergnat », un documentaire de 85 mn, un voyage en immersion dans le monde rural, tourné par Arnaud Fournier Montgieux.

Ni commentaire ni narration,  seuls les habitants d’Auzat seront dans la lumière, dans l’intimité de leur vie, de leur quotidien. Se succèderont, à l’image les hommes, la nature et les animaux qui composent les différentes facettes du visage d’Auzat. Les animaux qui restent, formeront encore comme un miroir de la diversité des personnes rencontrées. Le fil conducteur sera Bernard qui, au travers de scènes de vie et de témoignages, fera le lien entre un mode de vie passé et le monde rural d’aujourd’hui. Puis nous rencontrerons les autres visages qui composent le village. Les uns nous invitent à rencontrer les autres !

Le Film est avec financement participatif afin de le faire connaître, et obtenir le soutien financier dont a  besoin Arnaud pour en assurer la post production. : https://cocoricauses.org/projects/82aa4850-0d72-4d6b-a357-b8c38807c60a/auzat-lauvergnat

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 14 décembre 2016

Compte-Rendu du Conseil Municipal du

Mercredi 14 décembre 2016

Présents :

Nathalie Rambourdin, Brigitte Issartel, Jérôme Flandin, Corinne Pouzol, Roland Cusol, Jean-Luc Issartel, Simon Pradel, Hugo Besson, Frédéric Diard.

Excusées et ont donné pouvoir : Caline Forest, Florence Pourchon

Secrétaire de séance : Isabelle Perrey

Ordre du jour :

  • Subvention exceptionnelle de fin d’année pour l’école
  • Subvention exceptionnelle demandée par une administrée
  • RIFSEEP
  • Admission en non-valeur de titres (Budget assainissement)
  • Questions diverses

Ouverture de séance :

  • Subvention exceptionnelle de fin d’année pour l’école:

Il est décidé à l’unanimité  d’accorder une subvention exceptionnelle à l’école pour la sortie cinéma : 60 €

  • Subvention exceptionnelle demandée par une administrée pour un voyage d’études à l’étranger

Vote : 10 contre,  1 abstention

  • RIFSEEP

Nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel : info donnée au conseil.

Le conseil se penche sur le temps de travail de la secrétaire : 3 heures supplémentaires par semaine sont nécessaires.

Vote à l’unanimité

  • Admission en non-valeur de titres (budget assainissement):

Concerne la période de 2010 à 2015

Il est décidé à l’unanimité d’en reparler en janvier après informations complémentaires.

  • Questions diverses
  • Boulangerie: elle a rouvert ses portes avec un dépôt de pain assuré par le boulanger d’Ally + pâtisserie, épicerie, et

Angèle Sylvain assure l’accueil et la vente, et des tournées sont assurées par Nadine Lèbre

Le boulanger d’Ally se lance pour 6 mois d’essai.

Ouverture :  7 heures 30  –  13 heures 30

  • Cimetière:

Des devis ont été demandés afin de libérer des concessions (9) car plusieurs demandes sont insatisfaites depuis 2001

Les travaux débuteront au printemps 2017.

  • Ecole: Le budget communal ne permettant pas la construction d’une école neuve, les travaux débuteront en juin : drainage et sols en priorité et mise aux normes.

Demande de subventions de la Région et DETR faites

Gérard Habouzit du Centre de Gestion a pour mission : l’étude de faisabilité du projet, la réalisation du dossier de consultation des entreprises, l’assistance pour la passation des marchés de travaux, et le suivi des travaux.

Une réunion constructive a eu lieu entre les municipalités de Villeneuve et de St Ilpize, l’école et les parents d’élèves.

Projet verger en cours, des arbres seraient offerts par le Conservatoire botanique de Chavaniac Lafayette (5 maximum). Il se situera sur le terrain près de la caserne des pompiers.

  • Travaux d’Auzat : Courrier envoyé par Mr Fiard, de la part des habitants d’Auzat : réponse en cours
  • Gîte municipal : Des petits travaux ont été faits, les matelas changés ainsi que l’abattant des toilettes . Une réunion est prévue en janvier
  • A noter:

Mercredi  11 janvier : Prochaine réunion du Conseil à 19h30

Samedi 14 Janvier 2017 à 12 heures  : Inauguration du local de la chasse

Samedi 21 janvier à 17h30 : Galette et Vœux de la Municipalité à la cantine.

Compte-Rendu du Conseil Municipal du Jeudi 20 octobre 2016

Présents :

Nathalie Rambourdin, Brigitte Issartel, Jérôme Flandin, Corinne Pouzol, Caline Forest, Roland Cusol, Jean-Luc Issartel, Simon Pradel, Hugo Besson, Florence Pourchon, Frédéric Diard.

Secrétaire de séance : Isabelle Perrey

Ordre du jour :

  • Subventions aux associations
  • Taxe d’aménagement sur le Territoire de la commune de Villeneuve d’Allier
  • Taxe d’aménagement sur le Territoire de la commune de Villeneuve d’Allier avec choix des exonérations partielles ou totales
  • Transfert de compétence optionnelle, maintenance et entretien de l’éclairage public à l’outil SIG/GMAO du syndicat départemental d’énergies
  • Contrat d’assurance des risques statutaires
  • Répartition du nombre de délégués communautaires
  • Achat d’un lot de bois de section
  • Petit patrimoine
  • Raccordement électricité : Camping et bar de La Vialette
  • Renommer et numéroter Voie communale de l’Espéron
  • Coupes de bois Auzat et Grandchamp sur proposition de l’ONF
  • Questions diverses

Ouverture de séance :

  • Subventions aux associations:
  • Il est décidé à l’unanimité d’une subvention comme tous les ans aux Anciens Combattants, d’un montant de 177 euros.
  • Il est décidé à l’unanimité d’une subvention à l’association des parents d’élèves de 350 euros pour les cadeaux de Noël + et 400 euros pour les sorties scolaires.
  • Il est décidé à l’unanimité d’une subvention au club de foot : 200 euros, et sachant qu’ils ont investi dans une tondeuse-tracteur cette année, il leur est accordé 100 euros de plus, de subvention exceptionnelle.

 

  • Taxe d’aménagement sur le Territoire de la commune de Villeneuve d’Allier

Il est décidé à l’unanimité qu’elle sera reconduite d’année en année au taux communal de 1%

  • Taxe d’aménagement sur le Territoire de la commune de Villeneuve d’Allier avec choix des exonérations partielles ou totales

Après une information au Conseil sur la teneur du projet, et sachant que cela concerne les grosses              communes, après délibération, la proposition est rejetée à l’unanimité.

  • Transfert de compétence optionnelle, maintenance et entretien de l’éclairage public à l’outil SIG/GMAO du syndicat départemental d’énergies

Pour le moment, la commune n’adhère pas au SIG (système d’information géographique). Si toutefois elle y adhérait, elle profiterait ainsi d’une baisse de 25% du coût de la maintenance.

Après recensement des points lumineux, il y a sur la commune une centaine de lampes à changer.

Pour passer en LED, ce qui serait une économie non négligeable, avec 45% de subvention, le coût par lampe s’élèverait à 300 euros par lampe.

Si on adhère le coût serait de 2.50 euros / point lumineux et 10 euros / commande d’éclairage public.

Le conseil vote « Pour » l’adhésion à l’unanimité. Pour information, la cabine téléphonique va être débranchée par l’entreprise électrique d’ici la fin d’année.

  • Contrat d’assurance des risques statutaires:

GROUPAMA a été retenu par le centre de gestion CDG43 pour les agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL, afin de couvrir tous les risques avec une franchise de 10 jours par arrêt en maladie ordinaire à 5.95%. Le conseil vote « Pour » à l’unanimité.

  • Répartition du nombre de délégués communautaires

Jusque-là cela concernait 16 communes, mais à présent, avec la fusion des 4 communautés de communes, le nombre sera de 67.

Le conseil délibère afin que les petites communes soient plus représentées dans la nouvelle communauté de communes.

Le conseil vote « Pour » l’accord local à l’unanimité.

  • Achat d’un lot de bois de section

Il s’agit de la finalisation de l’achat.

Le bois est partagé entre deux acheteurs. La vente est conclue au tarif de 150 euros pour chacun et au prix de 30 euros par m3, selon le cubage.

Le conseil vote « Pour » à l’unanimité.

  • Petit patrimoine

L’action avait été lancée par la communauté de communes, et concerne le bâtiment situé en face de la mairie où se situe la bascule de la commune. Les travaux devraient démarrer dans les prochains mois. Le conseil vote « Pour » continuer dans le projet, malgré la fusion des communautés de communes qui aura lieu en janvier 2017.

  • Raccordement électricité : Camping et bar de La Vialette

Sur le compteur actuel sont branchés, les pompes de relevage, le bar-grill, le camping et le foot. Beaucoup trop de tension pour ce seul compteur, et en plus cela engendre des soucis de comptabilité. Il faudrait donc mettre soit un compteur individuel pour le bar-grill qui est en gérance, soit un compteur divisionnaire. Le coût du raccordement s’élève à 1255.97 euros, et celui du compteur divisionnaire à environ 300 euros.

  • Renommer et numéroter Voie communale de l’Espéron

Pour toucher la subvention DETR.

La voie avait été numérotée en 15 par erreur, mais ce numéro était déjà attribué, il faut donc renuméroter.

Il « 14 Bis » est proposé, et voté à l’unanimité par le conseil.

  • Coupes de bois Auzat et Grandchamp sur proposition de l’ONF

Le conseil vote « Pour » à l’unanimité, pour un éclaircissement des bois.

  • Questions diverses
  • Il est décidé de la date de la cérémonie du 11 novembre qui se déroulera le 1er novembre après la messe de 11 heures, aux alentours de midi, et qui sera suivie d’un vin d’honneur à la cantine.
  • Ancien CCAS : le repas annuel de la commune pour les plus de 60 ans aura lieu le dimanche 13 novembre.
  • Le gîte communal : quelques travaux sont à prévoir, il faudrait également mettre la wifi, et repenser son utilisation.
  • Voirie : en ce qui concerne le Fonds 199, subvention du département qui concernera l’entretien de la voirie communale. La date butoir étant le 31 octobre 2016, le dossier vient d’être finalisé.
  • Berges sous le pont, dossier en cours
  • Radars pédagogiques, à réfléchir
  • Signalétiques sont en cours, et les portails du cimetière ont été repeints
  • Nathalie Rambourdin et des conseillers se sont rendus à Jazindes pour faire un point des problèmes : deux ruines représentent un danger, le dossier est à l’étude.
  • Litige avec un locataire d’un bien communal : dossier en cours
  • Aménagement de la place du centre bourg, il faut reétudier le dossier.

Compte Rendu du Conseil Municipal du 21 Septembre 2016

Présents : Nathalie Rambourdin, Brigitte Issartel, Jérôme Flandin, Corinne Pouzol, Roland Cusol, Jean-Luc Issartel, Simon Pradel, Hugo Besson, Florence Pourchon, Frédéric Diard.

Absente et excusée : Caline Forest, procuration à Roland Cusol

Secrétaire de séance : Isabelle Perrey

ORDRE DU JOUR :

  • Election des deuxième et troisième adjoints
  • Indemnités des adjoints
  • Indemnité du nouveau Trésorier
  • Nouvelle mise en place des commissions et délégués
  • DM Syndicat Départemental d’Energies de la Haute-Loire
  • Questions diverses

Ouverture de séance :

Après un mot de bienvenue aux nouveaux conseillers, il est décidé à l’unanimité après délibération, que le nombre d’adjoints au Maire, sera de 3. Brigitte Issartel conserve son poste de 1er adjoint, elle est Responsable de l’école et de la vie scolaire ; Jérôme Flandin est élu au poste de second adjoint, Responsable des Travaux, et Corinne Pouzol est élue au poste de troisième adjoint, Responsable de la Communication et de l’Information.

Indemnités des Adjoints au Maire :

Il est décidé que la même indemnité sera attribuée aux trois adjoints, selon le barême, soit 252.40 euros bruts, par mois, au taux le plus élevé, soit, 6.6 % du budget. Le Conseil vote « Pour » à l’unanimité.

Indemnité du nouveau Trésorier Monsieur Gilles Maury :

Mme le Maire propose 100 % de l’indemnité de Conseil, prévue par l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983. Le Conseil vote « Pour » à l’unanimité.

Mise en place des Commissions :

  • Travaux – Assainissement – Voirie – Bâtiments Communaux :

  Responsable : Jérôme Flandin

JeanLuc Issartel – Simon Pradel – Frédéric Diard – Hugo Besson – Florence Pourchon – Nathalie Rambourdin

  • Ecole / Vie Scolaire:

Responsable : Brigitte Issartel

Simon Pradel – Florence Pourchon – Caline Forest – Nathalie Rambourdin

  • Communication – Information:

 Responsable : Corinne Pouzol

Isabelle Perrey – Nathalie Rambourdin

  • Tourisme – Animation – Environnement :

 Responsable : Frédéric Diard

Corinne Pouzol – Jérôme Flandin – Jean-luc Issartel – Caline Forest – Nathalie Rambourdin

  • Gîte Communal – Locations:

Responsable : Caline Forest

Hugo Besson – Frédéric Diard – Brigitte Issartel – Nathalie Rambourdin

  • Cimetière:

Responsable : Roland Cusol

Florence Pourchon – Nathalie Rambourdin

  • Sécurité:

 Responsable : Brigitte Issartel

 Jérôme Flandin – Corinne Pouzol – Nathalie Rambourdin

  • Référents de l’Employé Communal Philippe Bell:

 Jean-Luc Issartel , Corinne Pouzol, et Nathalie Rambourdin

Décideront d’un planning à la semaine avec Mme le Maire et Philippe Bell.

Un point sera fait chaque fin de semaine.

Priorités actuelles : Signalétiques et peinture du portail du cimetière en gris foncé

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Délégués aux Syndicats :

 Communauté de Communes :

Mme le Maire Nathalie Rambourdin et son 1er adjoint Brigitte Issartel

Smat :

Brigitte Issartel et Corinne Pouzol

Sictom :

Roland Cusol et Jérôme Flandin

Syndicat des Eaux :

Titulaires : Roland Cusol et Brigitte Issartel

Suppléants : Hugo Besson et Jérôme Flandin

Syndicat Electrique :

Titulaire : Roland Cusol

Suppléant : Frédéric Diard

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Le Conseil Municipal procède ensuite à une Délibération Modificative concernant l’enfouissement des Réseaux et l’éclairage public du bourg d’Auzat afin d’équilibrer le budget communal. Vote à l’unanimité.

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Questions Diverses :

Mme le Maire demande à ce que les membres du Conseil Municipal soient dans la mesure du possible  présents lors des manifestations.

Pour conclure,  elle appelle  son équipe municipale à la discrétion, et espère une équipe soudée dans laquelle règne un climat de confiance, de solidarité, de franchise et d’honnêteté.